Conditions d'utilisation

1. Objet et Champ d'Application

E-NORELA, société par actions simplifiée au capital de 11 931 euros, dont le siège social est situé au 36 rue Pascal, 77100 Meaux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 912 260 841 (ci-après « E-NORELA », « nous », « notre », « nos »), est l'éditeur de la plateforme digitale E-NORELA accessible sur app.e-norela.com (ci-après « la Plateforme »), sur laquelle les utilisateurs peuvent créer des opérations événementielles clé en main en composant des équipes de personnel événementiel et visualiser des devis en temps réel (ci-après les « Services »).

Un « Client » est un professionnel (entreprise, agence, organisateur d'événements) qui crée un compte sur la Plateforme afin de composer des équipes de personnel événementiel pour ses opérations.

Nous avons rédigé ces Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU » ou « Conditions Générales ») afin que vous soyez informé des règles de la Plateforme et de son fonctionnement. Ces Conditions Générales constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et E-NORELA. Veuillez les lire attentivement.

Un « Talent » est un professionnel (hôtesse, animateur, artiste, technicien du spectacle) qui crée un compte sur la Plateforme afin de proposer ses services et être sélectionné pour des missions événementielles.

Les Clients et les Talents sont ensemble désignés comme « Utilisateurs » (« Utilisateur », « vous », « votre » ou « vos »).

En utilisant la Plateforme, vous acceptez les CGU sans réserve. Vous êtes tenu de vous référer à la version des CGU disponible en ligne au moment de votre accès et de votre utilisation des Services.

2. Accès à la Plateforme et Description des Services

2.1 Accès à la Plateforme

Pour accéder et utiliser les Services fournis par la Plateforme, vous confirmez que :

• vous avez la capacité de contracter avec E-NORELA ;
• vous êtes âgé de 18 ans ou plus. Si vous avez moins de 18 ans, vous confirmez que vous avez obtenu l'autorisation préalable de la personne titulaire de l'autorité parentale pour utiliser cette Plateforme. Cette autorisation peut être demandée par nos services ;
• vous acceptez de vous conformer aux présentes CGU et à toutes les lois, règles et réglementations locales, nationales et internationales applicables.

2.2 Description des Services

La Plateforme est une plateforme digitale de mise en relation entre Clients et Talents dans le secteur du personnel événementiel, et plus précisément, les Services sont :

• consultation de la Plateforme ;
• création d'un compte personnel et profil pour Clients et Talents (« Compte Personnel ») ;
• configuration du Compte Personnel ;
• pour les Clients : composition d'équipes de personnel événementiel, visualisation de devis en temps réel, création d'opérations événementielles clé en main ;
• pour les Talents : création de profil professionnel, candidature aux missions, gestion des disponibilités ;
• mise en relation entre Clients et Talents et possibilité de confirmer des missions.

Les Services sont gratuits pour les Talents en ce qui concerne l'inscription et la création de profil. Les Clients peuvent bénéficier de devis gratuits et paient pour les services de personnel événementiel selon les tarifs affichés sur la Plateforme.

3. Conditions d'Accès et d'Utilisation de la Plateforme

3.1 Accès aux Services

Vous ne pouvez accéder et utiliser la Plateforme qu'après la création d'un Compte Personnel ou après vous être connecté. Vous êtes responsable de la souscription d'un abonnement Internet et des autres frais associés à votre utilisation de notre Plateforme.

3.2 Création et accès au Compte Personnel

Pour accéder à la Plateforme et bénéficier des Services, l'Utilisateur devra créer un Compte Personnel. Ce Compte Personnel est personnel et protégé par mot de passe.

La création d'un Compte Personnel implique que l'Utilisateur fournisse des informations personnelles telles que civilité, prénom, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et, selon le type d'utilisateur, d'autres informations professionnelles, qui font l'objet d'un traitement de données tel que prévu dans la Politique de Confidentialité.

La création d'un Compte Personnel implique également le choix d'un mot de passe. Il est recommandé d'utiliser un mot de passe fort (contenant au moins 8 caractères incluant 4 parmi les 4 catégories suivantes : chiffres, lettres majuscules, lettres minuscules et caractères spéciaux).

Toute perte, détournement ou utilisation non autorisée de l'identifiant d'un Utilisateur et leurs conséquences relèvent de la seule responsabilité de cet Utilisateur. Dans tous les cas susmentionnés, l'Utilisateur est tenu d'informer E-NORELA, sans délai, par e-mail. L'e-mail doit contenir l'identifiant de l'Utilisateur, son prénom et son nom et être envoyé à : [email protected], afin que E-NORELA puisse procéder à la réinitialisation du Compte Personnel.

3.3 Droits accordés aux Utilisateurs

E-NORELA accorde à l'Utilisateur une licence personnelle, non transférable, non exclusive, révocable et non sous-licenciable pour accéder et utiliser la Plateforme. L'unique objectif de cette licence est de vous permettre d'utiliser la Plateforme conformément aux présentes Conditions Générales.

Toute action allant au-delà de ces droits d'accès et d'utilisation et en particulier toute reproduction, mise à disposition de tiers ou téléchargement illégal constitue un acte de contrefaçon. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser ou mettre en œuvre un robot ou tout autre moyen automatisé pour accéder à la Plateforme et/ou au contenu, et plus généralement, à ne pas tenter d'interférer avec le fonctionnement de la Plateforme.

Sauf autorisation expresse de la loi, l'Utilisateur ne doit pas, et ne doit pas permettre à d'autres de, modifier, adapter, traduire, faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler la Plateforme ou l'un de ses composants ou créer des œuvres dérivées.

Nous informons les Utilisateurs qu'ils peuvent supprimer leur Compte Personnel à tout moment par e-mail. L'e-mail doit préciser leurs identifiants de connexion, prénom et nom et être envoyé à l'adresse suivante [email protected], afin que E-NORELA puisse procéder à la suppression du Compte Personnel.

3.4 Obligations des Utilisateurs

L'Utilisateur est seul responsable de la fourniture des informations dans son Compte, et E-NORELA ne peut en aucun cas être tenu responsable d'informations erronées. Dans le cas où l'Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, obsolètes, incomplètes, trompeuses ou mensongères, E-NORELA peut, immédiatement et sans préavis ni indemnité, suspendre ou résilier le Compte et refuser l'accès, temporairement ou définitivement, à tout ou partie des Services fournis sur la Plateforme.

E-NORELA soutient et promeut les valeurs de tolérance, de diversité et de respect d'autrui. L'Utilisateur s'engage ainsi à respecter ces valeurs lors de l'utilisation de la Plateforme. En particulier, l'Utilisateur s'engage à :

• ne pas faire de commentaires discriminatoires, racistes, xénophobes, antisémites, insultants, malveillants, obscènes, illicites ou autrement violents ou pornographiques, ni à publier de contenu contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ;
• ne pas publier de contenu pouvant être nuisible, diffamatoire, non autorisé, malveillant ou portant atteinte aux droits à la vie privée ou à la publicité ;
• ne pas usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ;
• ne pas utiliser la Plateforme à des fins politiques, de propagande ou de prosélytisme ;
• ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de E-NORELA ou de tiers ;
• ne pas spammer, intimider, solliciter ou autrement abuser de la Plateforme ;
• ne pas mener d'activités illégales, en publiant du contenu impliquant des mineurs de quelque manière que ce soit ;
• notifier E-NORELA de tout contenu inapproprié.

Obligations spécifiques aux Clients :

• fournir des informations exactes concernant les opérations événementielles ;
• respecter les engagements pris envers les Talents sélectionnés ;
• effectuer les paiements dans les délais convenus.

Obligations spécifiques aux Talents :

• fournir des informations exactes concernant leurs compétences et expériences ;
• maintenir leur disponibilité à jour ;
• honorer les missions acceptées avec professionnalisme.

Vous restez seul responsable de votre utilisation de la Plateforme, de ce que vous soumettez ou stockez via la Plateforme. E-NORELA ne peut être tenu responsable de toute perte ou dommage résultant de l'utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur, ou tout tiers (autorisé ou non).

4. Obligations de E-NORELA

E-NORELA s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer un accès permanent à la Plateforme et à ses Services.

Cependant, E-NORELA ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité de la Plateforme ou d'un Service en cas d'événements tels que :

• la maintenance de la Plateforme, y compris lorsque la maintenance est effectuée par des tiers ;
• la survenance d'un événement imprévisible qui échappe au contrôle de E-NORELA et dont les circonstances auraient été inévitables (force majeure conformément à l'art. 1218 du code civil français) ;
• défaillance du réseau Internet.

L'Utilisateur est en outre informé des risques inhérents à l'utilisation d'Internet, notamment en termes de défauts de sécurité dans la transmission des données et de non-garantie de disponibilité de l'accès à la Plateforme et à son contenu. En aucun cas, E-NORELA ne peut être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences, quelle que soit leur étendue, pour l'Utilisateur.

Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données, logiciels et matériels contre les virus ou autres formes d'attaque pouvant circuler sur la Plateforme.

E-NORELA peut, à tout moment, modifier tout ou partie de la Plateforme et de ses fonctionnalités, modifier ou suggérer de nouveaux contenus et Services. Toute nouvelle fonctionnalité sera soumise aux présentes Conditions Générales.

E-NORELA est une agence de personnel événementiel qui engage les Talents sous contrat à durée déterminée d'usage (CDDU) conformément à la réglementation applicable au secteur événementiel. E-NORELA agit en tant qu'employeur des Talents pour les missions réalisées auprès des Clients.

E-NORELA informe l'Utilisateur, qui l'accepte, que la Plateforme est hébergée par un prestataire avec lequel E-NORELA a conclu un accord de sous-traitance : Clever Cloud, SAS au capital de 22 952 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 524 172 699, dont le siège social est situé au 4 rue Voltaire, 44000 Nantes.

Dans le cas où une faille de sécurité détectée par E-NORELA est susceptible de compromettre gravement la sécurité de la Plateforme, E-NORELA peut, sans préavis, interrompre temporairement l'accès à la Plateforme afin de remédier à la faille de sécurité dans les plus brefs délais. Dans ce cas, l'Utilisateur n'aura pas le droit de réclamer une quelconque indemnisation ou de tenir E-NORELA responsable pour quelque raison que ce soit.

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Nos droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés à la Plateforme et à son contenu (textes, images, photos, vidéos, bases de données, sons, photographies, logos, marques, etc.) mais excluant le Contenu Utilisateur, sont et restent la propriété de E-NORELA, ou font l'objet de licences et/ou autorisations accordées par des tiers. L'Utilisateur s'engage à respecter nos droits de propriété intellectuelle et les droits des tiers.

L'Utilisateur est uniquement autorisé à utiliser la Plateforme et son contenu conformément aux CGU. Hormis le Contenu Utilisateur, l'Utilisateur ne peut reproduire, mettre à disposition du public, exécuter, publier ou modifier une quelconque partie de la Plateforme et de son contenu sans le consentement écrit préalable de E-NORELA.

La marque « E-NORELA » est déposée et protégée.

5.2 Droits de tiers

Il vous est rappelé que vous devez obtenir toutes les autorisations et tous les droits nécessaires de tous les titulaires de droits concernés concernant tout Contenu Utilisateur que vous souhaitez publier via la Plateforme, y compris tous les droits de propriété intellectuelle et les droits de publicité (y compris les droits à l'image), pour vous permettre d'utiliser ce contenu en toute tranquillité.

Pour les Talents : Vous garantissez que les photographies, vidéos et autres contenus que vous téléchargez sur votre profil vous appartiennent ou que vous disposez des droits nécessaires pour les utiliser.

6. Liens vers des Sites Web Tiers

Notre Plateforme peut contenir des liens vers des sites Web ou applications tiers. L'inclusion d'un lien vers un site Web n'implique pas une approbation, un soutien ou une recommandation de notre part. Vous acceptez d'accéder à ces sites Web à vos propres risques, et que ces sites ne sont pas régis par les termes et conditions contenus dans les présentes Conditions Générales. Nous déclinons expressément toute responsabilité pour ces sites Web ou applications. Votre navigation et interaction sur tout autre site Web, y compris ceux qui ont un lien sur notre site Web, sont soumis aux propres règles et politiques de ce site Web.

7. Responsabilité

7.1 Généralités

E-NORELA fait de son mieux pour maintenir la Plateforme opérationnelle sans interruption ni suspension. Cependant, nous ne pouvons pas promettre que la Plateforme continuera à fonctionner sans aucun problème.

L'Utilisateur reconnaît également que la Plateforme est fournie « tel quel » et « tel que disponible » sans garantie d'aucune sorte. De plus, bien que E-NORELA fasse de son mieux pour fournir une bonne expérience utilisateur, nous ne pouvons représenter ou garantir que : (a) la Plateforme sera toujours sécurisée ou exempte d'erreurs ou d'altérations ; (b) la Plateforme fonctionnera toujours sans délai, perturbation ou imperfection.

7.2 Exclusions

Dans la mesure permise par la loi applicable, l'Utilisateur reconnaît expressément que E-NORELA ne peut être tenu responsable en aucune façon pour :

• la suspension de l'accès à la Plateforme à des fins de maintenance ;
• la réduction des performances ou l'indisponibilité temporaire ou permanente de la Plateforme ;
• l'interruption de la Plateforme ;
• la survenance de défauts ;
• les inexactitudes ou omissions dans les informations disponibles sur la Plateforme ;
• la qualité, le professionnalisme ou la ponctualité des prestations fournies par les Talents ;
• les dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers conduisant à une modification des informations mises à disposition sur la Plateforme ;
• la survenance de tout dommage résultant d'une faute, d'une mauvaise utilisation de la Plateforme ou d'une négligence de la part de l'Utilisateur ;
• et plus généralement pour l'impossibilité d'accéder à la Plateforme, les dysfonctionnements du réseau Internet, les défauts, les virus ou le crédit accordé à toute information provenant directement ou indirectement de la Plateforme.

E-NORELA NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS TELS QUE LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, OU TOUTE PERTE DE DONNÉES, D'UTILISATION, DE CLIENTÈLE OU D'AUTRES PERTES IMMATÉRIELLES. EN CAS DE VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE E-NORELA POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS RELATIVES À LA PLATEFORME SERA LIMITÉE À 1 000 EUROS.

LA RESPONSABILITÉ DE E-NORELA NE SERA PAS LIMITÉE EN CAS DE DÉCÈS, DE BLESSURE CORPORELLE RÉSULTANT DE SON PROPRE ACTE OU NÉGLIGENCE ; FRAUDE OU FAUSSE DÉCLARATION FRAUDULEUSE ; OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ DANS LA MESURE OÙ CETTE RESPONSABILITÉ NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI.

SI LA LOI DU PAYS DANS LEQUEL VOUS RÉSIDEZ NE PERMET PAS LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES DANS CETTE CLAUSE, CES EXCLUSIONS NE S'APPLIQUENT PAS.

8. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU, leur conclusion, interprétation, exécution, résiliation ou expiration sont régies par le droit français.

En cas de litige, veuillez contacter E-NORELA à l'adresse e-mail suivante : [email protected] et par téléphone : 01 45 78 03 88. Tout litige entre E-NORELA et l'Utilisateur découlant de l'interprétation, de l'exécution ou de la résiliation des présentes CGU qui ne peut être résolu à l'amiable sera réglé par les tribunaux compétents relevant de la juridiction de la Cour d'Appel de Paris, nonobstant toute réclamation ou garantie accessoire, ou en cas de pluralité de défendeurs.

9. Dispositions Diverses

9.1 Intégralité de l'accord

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant la fourniture des Services. En cas de conflit entre les présentes CGU et tout autre accord ou politique, les présentes CGU prévaudront sur l'objet des présentes CGU.

Sauf disposition expresse contraire des présentes, les présentes CGU décrivent notre entière responsabilité envers vous et vos recours exclusifs concernant votre accès et utilisation des Services. Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable en vertu de la loi applicable, elle sera modifiée et interprétée pour accomplir les objectifs de cette disposition dans la plus grande mesure possible en vertu de la loi applicable, et les dispositions restantes resteront en pleine vigueur et effet.

9.2 Cession

Les présentes CGU, et tous droits et/ou obligations en découlant, ne peuvent être transférés ou cédés par vous sans notre consentement écrit préalable, mais peuvent être transférés et cédés par nous sans votre consentement ou autres restrictions.

9.3 Survie

Toute disposition raisonnablement nécessaire pour accomplir ou faire respecter l'objectif des présentes CGU survivra et restera en vigueur conformément à ses termes respectifs lors de la résiliation des présentes CGU.

9.4 Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, E-NORELA adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur de la consommation FEVAD BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 – https://www.mediateurfevad.fr. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de E-NORELA, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.